RÈGLES D'UTILISATION
Les règles d'utilisation. Ce modèle est un exemple de texte qui n'est pas complet et ne peut être publié. Les règles d'utilisation ont pour but de protéger les propriétaires de site. Ces derniers peuvent définir leurs propres règles générales et répondre aux exigences s'imposant en matière d'information. Dans le cas d'un studio de danse en ligne, les informations obligatoires peuvent être, par exemple, les détails concernant les cours, les tarifs, les conditions du contrat, l'annulation, et les règles de comportement. Les règles d'utilisation doivent également contenir les titres et être formulées en fonction des besoins de votre propre entreprise. Afin de vous assurer que vous respectez pleinement vos obligations légales, nous vous conseillons vivement de demander conseil à un professionnel afin de mieux comprendre quelles sont les exigences qui vous concernent spécifiquement.
Cliquez ici pour des informations plus détaillées sur comment formuler vos règles d'utilisation.